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SIVOS

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire

Un syndicat intercommunal à vocation scolaire est un établissement public de coopération

intercommunale français, régi par les dispositions de la cinquième partie du code général

des collectivités territoriales.

SIVOS. Liste des délibérations examinées le 6 mars 2025

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SIVOS. Séance du 26 aout 2024. Procès verbal

SIVOS. Séance du 6 mars 2024. Procès verbal

SIVOS. Séance du 21 décembre 2023. Procès verbal

SIVOS. Séance du 8 août 2023. Procès verbal 

SIVOS. Séance du 10 mars 2023. Procès Verbal