Si vous avez le projet d’acheter un vélo, et si vous souhaitez réduire votre empreinte carbone, il est important de se renseigner sur les bonus auxquels vous avez le droit. Quelles sont les conditions pour profiter de ces avantages ? On vous a synthétisé tout ça. Allez, en selle !
De quoi dépend le bonus vélo ?
Le montant du bonus dépend des caractéristiques du vélo. Le tarif de ce dernier peut varier selon ce barème :
- 150 € si le vélo est sans pédalage assisté, acheté par une personne dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 6 358 € ou par une personne en situation de handicap.
- 300 € si le vélo est avec pédalage assisté, acheté par une personne dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 14 089 € ou par une personne en situation de handicap.
- 400 € si le vélo est avec pédalage assisté, acheté par une personne dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 6 358 € ou par une personne en situation de handicap.
- 2 000 € pour les cycles aménagés qui permettent le transport de personnes (en situation de handicap notamment) ou de marchandises. Pour les cycles pliants (avec ou sans pédalage assisté) et pour les remorques électriques pour cycles. Si le véhicule appartient à une personne dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 6 358 € ou par une personne en situation de handicap.
- 1 000 € pour les cycles aménagés qui permettent le transport de personnes (en situation de handicap notamment) ou de marchandises à l’arrière ou l’avant du conducteur. Pour les cycles pliants (avec ou sans pédalage assisté) et pour les remorques électriques pour cycles. Si le véhicule appartient à une personne dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 14 089 € ou par une personne en situation de handicap.
Bon à savoir
Pour favoriser l’équipement des ménages, surtout ceux des plus précaires, les aides à l’achat de vélo sont prolongées sur l’ensemble de l’année 2023.
Qui peut profiter de cette aide ?
Les personnes qui peuvent profiter de cette aide sont :
- les personnes majeures, habitant en France avec un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 14 089 €
- les personnes en situation de handicap (possédant un justificatif de leur situation).
Comment profiter du bonus ?
Si vous souhaitez bénéficier de cette aide, vous pouvez déposer une demande directement sur le site primealaconverstion.gouv.fr dans les six mois suivant l’achat du vélo.
Quelles sont les pièces justificatives à avoir ?
Pour que la demande soit valide, l’acheteur doit fournir les pièces justificatives suivantes :
- copie de la facture d’achat du vélo
- copie de la carte d’identité, du passeport ou du titre de séjour, en cours de validité
- copie d’un justificatif de domicile de moins de trois mois
- relevé d’identité bancaire du bénéficiaire.
- copie de l’avis d’imposition de l’année précédant l’achat (par exemple, pour un paiement effectué en 2023, il faut l’avis d’imposition 2022 sur les revenus 2021)
Quelles sont les caractéristiques que le vélo doit avoir ?
Le vélo acquis doit avoir les caractéristiques suivantes :
- être neuf
- ne pas utiliser de batterie au plomb
- être un cycle à pédalage assisté
- cycle classique : sans assistance électrique (à condition que le revenu fiscal de référence par part soit inférieur ou égal à 6 358 € ou si la personne est en situation de handicap)
- ne pas être donné par l’acheteur l’année qui suit l’acquisition.
Le vélo : un bon choix pour la planète
Si vous choisissez ce moyen de transport, vous participerez au développement des énergies vertes. Vous réduisez donc votre empreinte carbone de façon considérable.
Par exemple, aller au travail à vélo, c’est toujours agréable. De plus, cela coûte moins cher que de prendre sa voiture, il existe de nombreux parkings gratuits pour garer votre futur bolide.
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