SIVOS

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire

Un syndicat intercommunal à vocation scolaire est un établissement public de coopération

intercommunale français, régi par les dispositions de la cinquième partie du code général

des collectivités territoriales.

SIVOS. Liste des délibérations examinées le 06 mars 2024

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SIVOS. Séance du 21 décembre 2023. Procès verbal

SIVOS. Séance du 8 août 2023. Procès verbal 

SIVOS. Séance du 10 mars 2023. Procès Verbal